Retour à l'accueil
Mentions légales – Open3D
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économienumérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site open3dfrance.com l’identité des différentsintervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Nom commercial / Dénomination :
Open3D
Raison sociale :
Open3D
Forme juridique :
SARL
Capital social :
10 000 €
Siège social :
30 Rue André Ravalée 28100 DREUX
Numéro SIRET :
924 937 618
Numéro RCS :
RCS Chartres
TVA intracommunautaire :
FR20924937618
Responsable de la publication :
Julien Poilleux – Cédric Caille
Contact :
  • Email : contact@open3dfrance.com
  • Téléphone : 06.25.50.72.16
Accès au site
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute modification, suspension ou interruption du site.
Hébergement
Le site est hébergé par : Webflow, Inc.
Adresse : 398 11th Street, 2nd Floor, San Francisco, CA 94103, États-Unis
Site web : https://webflow.com
Webflow assure l’hébergement des données sur des infrastructures conformes aux standards de sécurité envigueur, incluant des garanties conformes au RGPD pour les transferts de données hors Unioneuropéenne.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du site open3dfrance.com, incluant notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes,vidéos, modèles 3D, animations et contenus, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l’éditeur, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de toutélément du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée pourra être poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles – RGPD
Le site open3dfrance.com est susceptible de collecter des données personnelles via :
  • formulaires de contact,
  • demandes de devis,
  • inscription à une newsletter,
  • outils de mesure d’audience.
Les données collectées sont strictement nécessaires aux finalités suivantes :
  • gestion des demandes utilisateurs,
  • relation commerciale,
  • amélioration du site et de l’expérience utilisateur.
Responsable du traitement : Open3D
Base légale : consentement de l’utilisateur ou intérêt légitime.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose des droits suivants :
  • droit d’accès,
  • droit de rectification,
  • droit à l’effacement,
  • droit à la limitation du traitement,
  • droit d’opposition,
  • droit à la portabilité des données.
Ces droits peuvent être exercés par email à : contact@open3dfrance.com
Une réponse sera apportée dans un délai maximal de 30 jours.
Cookies
Le site peut utiliser des cookies ou traceurs à des fins :
  • de mesure d’audience,
  • de fonctionnement optimal du site,
  • de sécurité.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau de consentement affiché lors de sa première visite, conformément aux recommandations de la CNIL.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité des informations diffusées sur le site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations disponibles sous sa responsabilité exclusive.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur.